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Marques déposées par Société MIZERET
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CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE
Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE

Numéro de dépôt :
1024509
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLEMAGNE

Déposée le 5 août 1977 par Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE, domicilié(e) Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France.

La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHARLEMAGNE est expirée depuis le 5 août 1987.

Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE , VIEILLE FRANCE , STUDY , CHARLEMAGNE PAPER , ARTS ET METIERS , LE GAULOIS


Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE - Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Papier, carton, articles en papier ou en carton, articles pour reliure, papeterie, matière adhésive pour la papeterie, matériaux pour artistes;pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), crayons, gommes à effacer, encres, blocs de papier à lettres, classeurs, mouilleurs, taille-crayons et toutes fournitures de bureau, tous instruments à écrire, porte-plume réservoir, plumes, porte-plumes, plumes pour stylographes, porte-mines, agrafes et socles de bureau pour stylographes et d'une facon générale toutes fournitures pour porte-plume réservoir.